Mentions légales
1. Présentation du site :
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site scodeller.fr.
Éditeur du site
ENTREPRISE SCODELLER, SARL au capital de 8 000 €
Siège social : ZAL des Meuniers, 870 rue de la Briqueterie, 62580 Thélus
Téléphone : 03 21 07 83 76
E-mail : info@scodeller.fr
SIRET : 340 518 919 00022
RCS Arras 340 518 919
N° TVA intracommunautaire : FR08 340 518 919
Directeur de la publication
M. Aurélien KORKUT, gérant
Conception et réalisation du site
Conception graphique : Eric Wawzyniak, The R Design (the-r-design.fr)
Développement : Matthieu Cerf, Formules 7 (formules7.fr)
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
2. Description des services fournis :
Le site scodeller.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site scodeller.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site scodeller.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : info@scodeller.fr .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.